- Chapitre Ier : Principes généraux (Articles 1 à 2)
- Chapitre II : Conditions d'exécution des expertises médicales d'aptitude (Articles 3 à 7)
- Chapitre III : Définition du profil « aviation » (Article 8)
- Chapitre IV : Conclusions des expertises médicales (Articles 9 à 12)
- Chapitre V : Contestations des conclusions en matière d'aptitude médicale (Articles 13 à 18)
- Chapitre VI : Dispositions finales (Articles 19 à 20)
- Annexe
Arrêté du 22 juillet 2021 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées
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