Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique
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ou du
Version en vigueur du 01 septembre 2020 au 29 juillet 2021

    Article 14 (abrogé)

    Version en vigueur du 01 septembre 2020 au 29 juillet 2021

    Abrogé par Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 2


    Conformément aux articles D. 334-7-1 et D. 336-7-1 du code de l'éducation, en cas de redoublement de la classe de terminale ou d'interruption de la scolarité après un échec à l'examen, les candidats conservent les notes du contrôle continu acquises durant l'année de la classe de première de la session précédente.

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