Article 1 - Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master - Légifrance

Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master

JORF n°0122 du 27 mai 2016

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Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master

Annexe
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Article 1

A modifié les dispositions suivantes

Modifie Code de l'éducation - art. D612-33 (M)
Crée Code de l'éducation - art. D612-36-1 (V)
Crée Code de l'éducation - art. D612-36-2 (V)
Modifie Code de l'éducation - art. D683-2 (M)
Modifie Code de l'éducation - art. D684-2 (M)

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