Documents et publications

Version initiale


  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2021-2022


    Documents parlementaires
    Dépôt du mercredi 20 octobre 2021
    Dépôt de rapports d'information


    M. le Président de l'Assemblée nationale a reçu, le 20 octobre 2021, de Mme Marietta Karamanli et M. Damien Pichereau, un rapport d'information, n° 4599, déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente.
    M. le Président de l'Assemblée nationale a reçu, le 20 octobre 2021, de Mme Sabine Thillaye, un rapport d'information, n° 4600, déposé par la commission des affaires européennes relatif à la prise en compte des sujets européens dans les médias.


    Dépôt d'avis


    M. le Président de l'Assemblée nationale a reçu, le 20 octobre 2021, un avis, n° 4597, fait au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
    de Mme Constance Le Grip, Tome I : Culture ;
    de Mme Cécile Rilhac, Tome II : Enseignement scolaire ;
    de Mme Céline Calvez, Tome III : Médias, livre et industries culturelles : Avances à l'audiovisuel public ;
    de Mme Danièle Hérin, Tome IV : Recherche et enseignement supérieur : Recherche ;
    de M. Philippe Berta, Tome V : Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante ;
    de M. Bertrand Pancher, Tome VI : Sport, jeunesse et vie associative.
    M. le Président de l'Assemblée nationale a reçu, le 20 octobre 2021, un avis, n° 4598, fait au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
    de M. Pierre Dharréville, Tome I : Santé ;
    de Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Tome II : Solidarité, insertion et égalité des chances ;
    de M. Bernard Perrut, Tome III : Travail et emploi ;
    de M. Belkhir Belhaddad, Tome IV : Régimes sociaux et de retraite : Pensions ;
    de Mme Claire Pitollat, Tome V : Cohésion des territoires : Logement.
    M. le Président de l'Assemblée nationale a reçu, le 20 octobre 2021, un avis, n° 4601, fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
    de M. Philippe Michel-Kleisbauer, Tome I : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ;
    de M. Fabien Gouttefarde, Tome II : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense ;
    de M. Claude de Ganay, Tome III : Défense : Soutien et logistique interarmées ;
    de Mme Sereine Mauborgne, Tome IV : Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres ;
    de M. Didier Le Gac, Tome V : Défense : Préparation et emploi des forces : Marine ;
    de M. Jean-Jacques Ferrara, Tome VI : Défense : Préparation et emploi des forces : Air ;
    de M. Christophe Lejeune, Tome VII : Défense : Équipement des forces - Dissuasion ;
    de M. Xavier Batut, Tome VIII : Sécurités : Gendarmerie nationale.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 179,1 Ko
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