Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Troisième session extraordinaire de 2020-2021


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires économiques
    Séance du mercredi 22 septembre 2021
    Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Valérie Létard, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Thierry Meignen, Sylviane Noël, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
    En téléconférence  : Bernard Buis, Marie Evrard, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy.
    Ont délégué leur droit de vote  : Alain Chatillon, Micheline Jacques, Daniel Laurent.
    Commission des finances
    3ème séance du mercredi 22 septembre 2021
    Présents  : Nadine Bellurot, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
    En téléconférence  : Emmanuel Capus, Philippe Dominati, Victorin Lurel, Teva Rohfritsch, Jean Pierre Vogel.
    Excusé  : Marc Laménie.


    Convocations


    Commission des affaires économiques
    I. Mercredi 29 septembre 2021 À 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
    1 - Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 845 (2020-2021) sur la proposition de loi n° 326 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (Mme Anne Chain-Larché, rapporteure) ;
    2 - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs ;
    3 - Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi en faveur des travailleurs indépendants ;
    4 - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 641 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires ;
    5 - Questions diverses.
    II. Éventuellement, jeudi 30 septembre 2021 À 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
    1 - Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 845 (2020-2021) sur la proposition de loi n° 326 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (Mme Anne Chain-Larché, rapporteure) ;
    2 - Questions diverses.
    Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
    Mercredi 29 septembre 2021
    (Salle René Monory)
    À 9 h 45
    1° Examen des rapports et des textes proposés par la commission sur :
    - le projet de loi n° 669 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (M. Guillaume Gontard, rapporteur) ;
    - le projet de loi n° 670 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres des 7 et 20 septembre 2011 entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER (M. Alain Houpert, rapporteur).
    2° Désignation de rapporteurs sur les textes suivants :
    - le projet de loi n° 802 (2020-2021) autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail ;
    - le projet de loi n° 803 (2020-2021) autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement.
    À 10 heures
    3° Audition de M. David Martinon, ambassadeur de France en Afghanistan.
    (Salle René Monory)
    À 11 h 15
    4. Audition de Mme Fawzia Koofi, députée afghane.
    5° Questions diverses.
    (Salle René Monory et en téléconférence)
    À 18 h 30
    1° Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les conséquences de la conclusion de l'accord AUKUS et de l'annulation par l'Australie du contrat des sous-marins.
    2° Questions diverses.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Mercredi 29 septembre 2021
    À 9 h 30
    (Salle 245 et en téléconférence)
    1° Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le rapport annuel d'activités pour l'année 2020.
    2° Questions diverses.
    Commission des Finances
    Lundi 27 septembre 2021
    À 15 heures
    (Salle de la commission et par téléconférence)
    1° Examen des amendements au texte de la commission n° 832 sur la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et au texte de la commission n° 833 sur la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques (MM. Jean-François HUSSON et Claude RAYNAL, rapporteurs)
    2° Questions diverses.
    Mardi 28 septembre 2021
    À 17 h 30
    (Salle Clemenceau et par téléconférence)
    1° Audition de MM. Christian CHARPY, président de la première chambre de la Cour des comptes, Zacharia ALAHYANE, directeur du programme France mobile de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et Arthur DREYFUSS, président de la Fédération française des télécoms, Mme Laure de la RAUDIERE, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse et de M. Mathieu WEILL, chef du service de l'économie numérique à la direction générale des entreprises, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la couverture mobile (4G) du territoire (M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC, rapporteurs spéciaux)
    2° Questions diverses.
    Mercredi 29 septembre 2021
    À 9 h 30
    (Salle de la commission et par téléconférence)
    1° Examen du rapport de Mme Nadine BELLUROT, rapporteure, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 383 (2020-2021) visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive, culturelle et récréative dans le contexte de l'épidémie de covid-19, présentée par M. Éric GOLD et plusieurs de ses collègues
    Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 27 septembre 2021 à 12 heures
    2° Contrôle budgétaire - communication de Mme Christine LAVARDE, rapporteur spécial, sur le financement des aires protégées et sur la révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011
    3° Contrôle budgétaire - communication de MM. Hervé MAUREY et Stéphane SAUTAREL, rapporteurs spéciaux, sur la situation financière de la SNCF
    4° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 806 (2020-2021) autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le Mécanisme européen de stabilité
    5° Questions diverses.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Mardi 28 septembre 2021
    À 9 heures
    (Salle Médicis et en téléconférence)
    1° Examen des amendements éventuels au texte n° 835 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi n° 630 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la confiance dans l'institution judiciaire (rapporteurs : Mme Agnès Canayer et M. Philippe Bonnecarrère) ;
    2° Examen des amendements éventuels au texte n° 836 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi organique n° 631 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la confiance dans l'institution judiciaire (rapporteurs : Mme Agnès Canayer et M. Philippe Bonnecarrère) ;
    3° Questions diverses.
    Mercredi 29 septembre 2021
    (Salle Médicis et en téléconférence)
    A. À 8 h 30
    1° Examen, en commun avec la commission des affaires sociales, du rapport d'information sur les mineurs non accompagnés (rapporteurs : MM. Hussein Bourgi, Laurent Burgoa, Xavier Iacovelli et Henri Leroy) ;
    2° Questions diverses.
    B. À l'issue du premier point d'ordre du jour
    1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels ;
    2° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi en faveur des travailleurs indépendants (sous réserve de son dépôt) ;
    3° Suite éventuelle de l'examen des amendements au texte n° 835 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi n° 630 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la confiance dans l'institution judiciaire (rapporteurs : Mme Agnès Canayer et M. Philippe Bonnecarrère) ;
    4° Suite éventuelle de l'examen des amendements au texte n° 836 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi organique n° 631 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la confiance dans l'institution judiciaire (rapporteurs : Mme Agnès Canayer et M. Philippe Bonnecarrère) ;
    5° Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 807 (2020-2021) tendant à permettre l'examen par le Parlement de la ratification de l'ordonnance n° 2021-702 du 2 juin 2021 portant réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'État, présentée par MM. Bruno Retailleau, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Sueur et François-Noël Buffet ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 27 septembre 2021, à 12 heures.
    6° Questions diverses.
    Mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
    Mercredi 29 septembre 2021
    À 16 h 30
    (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    1° Examen du rapport de la mission d'information
    2° Questions diverses
    Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
    Mercredi 29 septembre 2021
    À 16 h 30
    Salle Médicis (rez-de-chaussée - galerie sud) et en téléconférence
    1° Examen du projet de rapport1 relatif à la mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires ;
    2° Questions diverses.


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires européennes
    Séance du jeudi 23 septembre 2021
    Présents  : André Gattolin, Jean-Michel Houllegatte, Gisèle Jourda, Claude Kern, Pierre Louault, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Jean-François Rapin.
    En téléconférence  : Joëlle Garriaud-Maylam, Véronique Guillotin, Victorin Lurel, Louis-Jean de Nicolaÿ.
    Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Marta de Cidrac.


    Convocation


    - Commission des affaires européennes
    - Mercredi 29 septembre 2021
    - À 13 h 30
    - (Salle A263 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
    - 1° Nouveau Pacte sur l'asile et la migration : communication et examen du rapport de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte ;
    - 2° Questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 221,7 Ko
Retourner en haut de la page