Commissions et organes de contrôle

Version initiale


  • Assemblée nationale


    1. Réunions
    Mercredi 1er Septembre 2021


    Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France,
    A 14 heures (Salle 4325 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :


    - auditions consacrées aux femmes migrantes et aux migrants LGBT (en cours d'organisation).


    Mercredi 8 Septembre 2021


    Commission des lois,
    A 10 heures (Visioconférence sans salle) :


    - examen du rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (Mme Natalia Pouzyreff et M. Robin Reda, co-rapporteurs).


    Mardi 14 Septembre 2021


    Commission des lois,
    A 17 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage et visioconférence) :


    - audition de M. Éric Dupont-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n° 4387) (M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, rapporteurs) ;
    - examen du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n° 4387) (M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, rapporteurs)


    A 21 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :


    - suite de l'ordre du jour de l'après-midi.


    Mercredi 15 Septembre 2021


    Commission des finances,
    A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :


    - audition de M. Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'évolution des dépenses publiques pendant la crise sanitaire et le bilan opérationnel de leur utilisation ;
    - audition de M. André Barbé, président de section à la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur la rémunération des agents publics en arrêt maladie.


    Commission des lois,
    A 9 h 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage et visioconférence) :


    - audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n° 4387) (M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, rapporteurs) ;
    - suite de l'examen du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n° 4387) (M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, rapporteurs).


    A 14 h 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :


    - suite de l'ordre du jour du matin.


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Jeudi 2 Septembre 2021


    Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
    A 10 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :


    - audition de M. Francis Lamy, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire.


    A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :


    - audition de MM. les aumôniers en chef des armées : M. l'aumônier en chef du culte catholique Antoine de Romanet, M. l'aumônier en chef du culte israélite Joël Jonas, M. l'aumônier en chef du culte musulman Nadir Mehidi et M. l'aumônier en chef du culte protestant Étienne Waechter.


    A 14 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :


    - audition de M. le colonel Jean-Vincent Berte, chef du bureau reconversion, M. Nicolas Villetard, chef du bureau stratégie et de Mme Maylis de Gonfreville, experte politique reconversion - plan famille au bureau stratégie, de l'agence Défense mobilité de la Direction des ressources humaines du ministère de la défense.


    Mardi 14 Septembre 2021


    Commission des affaires sociales,
    A 17 heures (à préciser) :


    - communication de Mme Caroline Janvier et M. Stéphane Viry sur les salles de consommation à moindre risque.


    Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
    A 14 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :


    - audition de M. Bruno Tertrais, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) et M. Philippe Gros, maître de recherche à la FRS et spécialiste des questions opérationnelles.


    A 15 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :


    - audition du Colonel Marc Lobel, adjoint au chef de la division Euratlantique de l'état-major des armées (EMA / PRIM / EA).


    Mercredi 15 Septembre 2021


    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (à préciser) :


    - mission d'information sur l'emploi des seniors (rapport d'information).


    A 15 heures (à préciser) :


    - table ronde sur la prévention du cancer de la prostate.


    Mercredi 22 Septembre 2021


    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :


    - audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Comité d'éthique de la défense, sur l'avis du Comité relatif à « l'autonomie dans les systèmes d'armes létaux ».


    Mercredi 29 Septembre 2021


    Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
    A 14 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :


    - audition de M. le capitaine de vaisseau Frédéric Bordier, chef du bureau « contrats opérationnels des armées et préparation opérationnelle interarmées » au bureau « emploi » de la division « opérations » de l'état-major des armées, M. le colonel Pierre Gaudillière en charge de la prospective et de la stratégie militaire au sein de la division des études-synthèse-management général (ESMG) et M. le colonel Jérôme Mary, chef du bureau J5 / Europe - Afrique du Nord au sein du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO).

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