Bureau du sénat

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Le Bureau du Sénat se réunira le :


    Jeudi 20 mai 2021 à 8 heures 30


    avec l'ordre du jour suivant :
    I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires


    - Examen de déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs
    - Communication sur la participation des élus aux sociétés d'économie mixte locales et sociétés publiques locales


    II. - Chaîne parlementaire Public Sénat


    - Approbation des comptes de l'exercice 2020 de la société anonyme « La chaîne parlementaire Public Sénat » par le Bureau représentant le Sénat, actionnaire unique de la chaîne
    - Fixation de la période électorale


    III. - Audition de M. Pierre Charon, président de la Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, et de M. Eric Jeansannetas, rapporteur, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2020
    IV. - Débat sur les grandes orientations budgétaires du Sénat pour 2022
    V. - Groupes d'études


    - Modification de la dénomination du groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante
    - Prise d'acte de la création d'une section « Pêche et produits de la mer » au sein du groupe d'études « Agriculture et alimentation »


    VI. - Questions diverses
    Le Président du Sénat

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 189,7 Ko
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