Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires économiques
    Séance du mercredi 14 avril 2021
    Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Denis Bouad, Yves Bouloux, Bernard Buis, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann.
    En téléconférence  : Henri Cabanel, Marie Evrard, Catherine Fournier, Marie-Noëlle Lienemann, Claude Malhuret, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
    Assistaient en outre à la séance  :  Jérôme Bascher (commission des finances), Arnaud Bazin (commission des finances), Nadine Bellurot (commission des finances), Christian Bilhac (commission des finances), Isabelle Briquet (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Bernard Delcros (commission des finances), Charles Guené (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Patrice Joly (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Christine Lavarde (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Gérard Longuet (commission des finances), Hervé Maurey (commission des finances), Jean-Marie Mizzon (commission des finances), Vanina Paoli-Gagin (commission des finances), Didier Rambaud (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Stéphane Sautarel (commission des finances), Pascal Savoldelli (commission des finances), Vincent Segouin (commission des finances), Sylvie Vermeillet (commission des finances).
    Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Thierry Cozic (commission des finances), Vincent Éblé (commission des finances), Rémi Féraud (commission des finances), Éric Jeansannetas (commission des finances), Christian Klinger (commission des finances), Georges Patient (commission des finances).
    Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
    1re séance du jeudi 15 avril 2021
    Présents  : Laurent Lafon, Vivette Lopez, Pierre Ouzoulias.
    En téléconférence  : Alain Cazabonne, Monique de Marco, Christian Redon-Sarrazy.
    Excusé  : Sonia de La Provôté.
    Assistait en outre à la séance  :  Micheline Jacques (commission des affaires économiques).
    Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Stéphane Artano (commission des affaires sociales), Bernard Fournier (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Thani Mohamed Soilihi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Gérard Poadja (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
    2e séance du jeudi 15 avril 2021
    Présents  : Victoire Jasmin, Laurent Lafon, Pierre Ouzoulias.
    En téléconférence  : Céline Boulay-Espéronnier, Hussein Bourgi, Bernard Fialaire, Sonia de La Provôté, Christian Redon-Sarrazy.


    Convocations


    Commission des Affaires sociales
    Mercredi 5 mai 2021 à 9 heures et à 11 heures (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
    À 9 heures
    Captation vidéo.
    1° Audition commune sur l'accès des proches aux établissements pendant la crise sanitaire :
    - M. Fabrice Gzil, responsable du pôle réseaux et observatoire à l'Espace de réflexion éthique d'Ile-de-France, chercheur associé en éthique et épistémologie au CESP, Inserm / Université Paris Saclay, membre du Comité consultatif national d'éthique
    - Pr Cécile Manaouil, Chef du service de médecine légale et sociale du CHU d'Amiens
    - M. Marc Dupont, directeur d'hôpital, adjoint à la directrice des affaires juridiques de l'AP-HP
    - M. Laurent Frémont, secrétaire général du collectif « Tenir ta main » - M. Pascal Champvert, président de l'association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA)
    À 11 heures
    Captation vidéo.
    2° Audition commune des sociétés savantes de réanimation sur l'état des lieux des soins palliatifs :
    - Un représentant de la société française d'anesthésie et de réanimation
    - Dr Claire Fourcade, présidente, et Mme Anne-Marie Colliot, déléguée générale, de la société française d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP)
    - Pr René Robert, chef du pôle urgences-réanimation-anesthésie du CHU de Poitiers, de la société de réanimation de langue française (SRLF)
    3° Désignation de rapporteurs sur :
    - La proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (n° 459, 2020-2021)
    - La proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques (n° 291, 2019-2020)
    4° Question diverses
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    Mercredi 5 mai 2021 à 9 h 30 (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme ;
    2° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt) ;
    3° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 68 (2020-2021) tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit, présentée par M. Vincent Delahaye, Mme Valérie Létard et plusieurs de leurs collègues ;
    4° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 311 (2020-2021) pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises, présentée par Mme Hélène Conway-Mouret et plusieurs de ses collègues ;
    5° Examen du rapport de M. François-Noël Buffet sur le projet de loi constitutionnelle n° 449 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement ;
    6° Communication sur le bilan annuel de l'application des lois ;
    7° Questions diverses.


    Désignations de rapporteurs


    Commission des affaires économiques
    Mme Marie-Christine CHAUVIN a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 530 (2020-2021) de Mme Esther Benbassa et plusieurs de ses collègues pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal.
    Commission des affaires socoales
    Lors de sa réunion du mercredi 14 avril 2021, la commission des affaires sociales a désigné M. Jean Luc Fichet rapporteur sur la proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations (426, 2020-2021)


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances : Vendredi 7 mai 2021 12 heures
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    - Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique : Lundi 3 mai 2021 12 heures
    - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Lundi 3 mai 2021 12 heures
    - Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif : Lundi 10 mai 2021 12 heures
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations : Vendredi 7 mai 2021 Matin

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