Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020

1. Composition

2. Réunions
Vendredi 22 mai 2020

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition de Mme Brigitte Grésy, Présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes.

Mardi 26 mai 2020

Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,
A 17 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Jean-Pierre Viola, conseiller maître à la Cour des comptes, président de section au sein de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur les observations définitives relatives à la lutte contre la fraude aux prestations d'assurance maladie, aux prestations de retraite et aux prestations versées par la branche famille.
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- restitution par les co-rapporteurs des travaux des commissions permanentes sur l'impact, la gestion et les conséquences de l'épidémie de COVID 19.

Mercredi 27 mai 2020

Commission des affaires culturelles,
A 11 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (salle 6241) :
- parer à la crise alimentaire et agricole (n° 2955) (rapport).
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- élection du rapporteur général de la commission ;
- désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. André Chassaigne et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête visant à identifier les dysfonctionnements dans la gestion sanitaire de la crise du Covid-19 (n° 2817) ;
- examen de la proposition de loi de M. François Ruffin Femmes de ménage : Encadrer la sous-traitance, cesser la maltraitance (n° 2954) (M. François Ruffin, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi de M. Jean-Luc Mélenchon visant à créer un pôle public du médicament (n° 2814) (Mme Caroline Fiat, rapporteure).
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- examen de la proposition de loi de M. Christophe Blanchet permettant le don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 (n° 2978) (M. Christophe Blanchet, rapporteur).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Par visioconférence) :
- audition de Mme Anne Bringault, responsable énergétique du Réseau Action Climat (RAC), de Mme Sara Lickel, chargée de plaidoyer "Droit à l'alimentation et changements climatiques" au Secours Catholique, membre du RAC, et de M. Marc Jedliczka, porte-parole de l'association NegaWatt.
Commission des finances,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition de Mme Sophie Moati, présidente de la troisième chambre, doyenne des présidents de chambres, faisant fonction de première présidente, et de M. André Barbé, président de section, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les médecins et les personnels de santé scolaire.
A 10 h 30 salle 6350 (Finances) :
- examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 (n° 2899) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général) ;
- examen de la proposition de loi visant à préciser le champ d'application des arrêtés de catastrophe naturelle et leur financement (n° 2893) (M. Loïc Prud'homme rapporteur).

Jeudi 28 mai 2020

Commission des affaires économiques,
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Laurent Berger, secrétaire général de la Confédération française démocratique du travail (CFDT).
Commission des affaires sociales,
A 10 heures (Visioconférence) :
- audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Sébastien Leloup, dont le renouvellement aux fonctions de directeur général de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagé.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (Visioconférence) :
- présentation de la contribution des groupes de travail sur l'impact du covid-19 sur les collectivités territoriales, MM. Charles de Courson, Christophe Jerretie et Éric Poulliat, rapporteurs, et Mme Patricia Lemoine, rapporteure.
Refonte des critères d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Pierre-Marie Georges, docteur en géographie, Université Lumière (Lyon II).
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Luc Waymel, vice-président national et président des maires ruraux du département du Nord, Association des maires ruraux de France (AMRF).
A 11 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Cuillerier, maire de St-Ay et président des maires du Loiret, Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF).

3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 25 mai 2020

Délégation aux outre-mer,
A 20 heures (Visioconférence) :
- audition des acteurs de la filière audiovisuelle ultramarine.

Mercredi 27 mai 2020

Commission de la défense,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition, à huis clos, de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information.
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration du ministère des Armées.

Jeudi 28 mai 2020

Commission de la défense,
A 14 h 30 (Visioconférence) :
- table ronde d'acteurs de terrains sur l'opération Résilience.
Délégation aux outre-mer,
A 14 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'état auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme.

Mardi 2 juin 2020

Commission des affaires économiques,
A 11 heures (par visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur.
Commission des affaires européennes,
A 11 heures (Par visioconférence) :
- audition de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur.
Commission des affaires sociales,
A 17 h 30 (A préciser) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur l'état des comptes sociaux.
Commission des finances,
A 10 h 30 (/) :
- CEPP :
- missions agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; développement agricole et rural : M. Hervé Pellois et M. Michel Lauzzana, rapporteurs spéciaux ;
- missions défense ; anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : M. François Cornut-Gentille, et M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteurs spéciaux ;
- missions action extérieure de l'État ; aide publique au développement ; prêts à des États étrangers ; affaires européennes : M. Vincent Ledoux, Mme Émilie Bonnivard, M. Marc Le Fur et M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteurs spéciaux.
A 17 h 30 (visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur l'état des comptes sociaux.
A 21 heures :
- CEPP :
- missions économie ; engagements financiers de l'État ; accords monétaires internationaux ; prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; participation de la France au désendettement de la Grèce ; participations financières de l'État ; avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Mme Olivia Gregoire et M. Xavier Roseren, M. Nicolas Forissier, M. Philippe Chassaing, Mme Bénédicte Peyrol, et Mme Valérie Rabault, rapporteurs spéciaux ;
- mission travail et emploi : Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale ;
- missions enseignement scolaire ; sport, jeunesse et vie associative : Mme Catherine Osson et Mme Sarah El Haïry, rapporteures spéciales ;
- mission recherche et enseignement supérieur : M. Francis Chouat et M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteurs spéciaux.

Mercredi 3 juin 2020

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Yves Veyrier, secrétaire général de Force Ouvrière (FO).
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du Règlement, de la proposition de résolution de M. André Chassaigne et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête visant à identifier les dysfonctionnements dans la gestion sanitaire de la crise du Covid-19 (n° 2817).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'agence de l'innovation de défense.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de représentants de l'Union des entreprises de proximité (U2P) et de CMA France, sur les modalités de la relance.
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition de représentants du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), sur les modalités de la relance.
Commission des finances,
A 9 heures (salle Victor Hugo) :
- audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, dont la nomination à la présidence de l'Autorité nationale des jeux est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination.
A 15 heures :
- CEPP :
- mission justice : M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial ;
- missions conseil et contrôle de l'État ; pouvoirs publics ; direction de l'action du Gouvernement ; publications officielles et information administrative ; investissements d'avenir : M. Daniel Labaronne, Mme Patricia Lemoine et Mme Marie Christine Dalloz, rapporteurs spéciaux ;
- missions administration générale et territoriale de l'État ; immigration, asile et intégration ; sécurités ; contrôle de la circulation et du stationnement routiers : M. Jacques Savatier, Mme Stella Dupont et M. Jean-Noël Barrot, M. Romain Grau et Mme Nadia Hai, M. Bruno Duvergé, rapporteurs spéciaux ;
- missions santé ; solidarité, insertion et égalité des chances : Mme Véronique Louwagie et Mme Stella Dupont, rapporteures spéciales ;
- missions gestion des finances publiques et des ressources humaines ; action et transformation publiques ; crédits non répartis ; gestion du patrimoine immobilier de l'État ; régimes sociaux et de retraite ; pensions ; remboursements et dégrèvements : M. Benjamin Dirx, Mme Valérie Petit et M. Benoît Potterie, M. Jean Paul Mattei, M. Olivier Damaisin et Mme Christine Pires Beaune, rapporteurs spéciaux ;
- mission écologie, développement et mobilité durables (énergie) ; comptes spéciaux transition énergétique ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ; transports et affaires maritimes ; contrôle et exploitation aériens ; aides à l'acquisition de véhicules propres ; services nationaux de transport conventionnés de voyageurs : Mme Anne Laure Cattelot et M. Benoit Simian, M. Saïd Ahamada, M. Julien Aubert et M. Éric Coquerel, rapporteurs spéciaux.
A 21 heures (/) :
- CEPP :
- mission outre-mer : M. Olivier Serva, rapporteur spécial ;
- mission relations avec les collectivités territoriales ; avances aux collectivités territoriales : MM. Jean-René Cazeneuve et Christophe Jerretie, rapporteurs spéciaux ;
- mission cohésion des territoires : M. François Jolivet et M. Mohamed Laqhila, rapporteurs spéciaux ;
- missions culture ; médias, livre et industries culturelles ; avances à l'audiovisuel public : Mme Dominique David, M. Gilles Carrez, Mme Marie-Ange Magne, rapporteurs spéciaux.
Délégation aux outre-mer,
A 20 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer.

Jeudi 4 juin 2020

Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Philippe Martinez, secrétaire général de la Confédération générale du travail (CGT).
Commission de la défense,
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées et de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées.
Commission du développement durable,
A 15 heures (par visioconférence) :
- présentation du rapport de la mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau.

Mercredi 10 juin 2020

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Pierre Goguet, président de CCI France.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut conseil pour le climat et M. Olivier Fontan, directeur exécutif, sur les enjeux d'une relance « verte ».

Jeudi 11 jin 2020

Commission des affaires économiques,
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange.
Commission du développement durable,
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.