Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Membres présents ou excusés


    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    3e séance du lundi 4 mai 2020
    Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Marie-Pierre de la Gontrie, Sophie Joissains, Patrick Kanner, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur.
    Ont également assisté à la réunion en visioconférence  : Jacques Bigot, Josiane Costes, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier.
    Ont délégué leur droit de vote  : Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Jérôme Durain, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Éric Kerrouche, Marie Mercier, André Reichardt, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    2e séance du mercredi 6 mai 2020
    Présents  : Philippe Bas, François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Patrick Kanner, Hervé Marseille.
    Ont également assisté à la réunion en visioconférence  : Jacques Bigot, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Daubresse Marc-Philippe, Jacky Deromedi, Jérôme Durain, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Catherine Troendlé.


    Convocations


    Commission des affaires économiques
    Mercredi 13 mai 2020 à 9 h 30 (En téléconférence)
    Ouverte à la presse.
    1 - Table ronde sur le thème : « déglobalisation et relocalisation : quelles leçons tirer de la crise ? », autour de :
    - M. Patrick Artus, chef économiste de Natixis ;
    - M. Nicolas Bouzou, directeur du cabinet de conseil Asterès ;
    - M. Florent Menegaux, président de Michelin ;
    - M. Arnaud Montebourg, ancien ministre et entrepreneur ;
    2 - Examen du bilan annuel de l'application des lois ;
    3 - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 372 (2019-2020) de Mme Cécile Cukierman visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement ;
    4 - Questions diverses.
    Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
    Mardi 12 mai 2020 à 9 heures (En téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la contamination du porte-avions Charles de Gaulle.
    2° Questions diverses.
    Mercredi 13 mai 2020 à 10 heures (En téléconférence)
    A 10 heures :
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Jérémie Pellet, directeur général d'Expertise France1.
    A l'issue :
    2° Communication de M. Jean-Pierre Vial et Mme Marie-Françoise Perol Dumont sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France.
    3° Questions diverses.
    Jeudi 14 mai 2020 à 10 heures (En téléconférence)
    1° Audition de M. Stéphane Mayer, Président du CIDEF et du GICAT, de M. Eric Trappier, Président du GIFAS, et de M. Hervé Guillou, Président du GICAN, représentants de l'industrie de défense.
    2° Questions diverses.
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Mercredi 13 mai 2020 à 8 h 30 (En téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Gaël Giraud, économiste, sur la « relance verte » ;
    2° Questions diverses.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Mercredi 13 mai 2020 à 16 h 30 (En téléconférence)
    1° Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative.
    2° Questions diverses.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
    Mercredi 13 mai 2020 à 9 heures (En téléconférence)
    1° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 411 rect (2019-2020)
    visant à améliorer la protection juridique des acteurs publics et privés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, présentée par M. Hervé Maurey ;
    Captation vidéo.
    2° Audition commune de :
    - M. François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité ;
    - M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France ;
    - M. Renaud Muselier, président de Régions de France ;
    3° Questions diverses.
    Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique
    Mercredi 13 mai 2020 à 18 heures (En visioconférence)
    - Réunion constitutive


    Nominations de rapporteurs


    Commission des affaires sociales
    Dans sa réunion du jeudi 7 mai 2020, la commission des affaires sociales a désigné Madame Élisabeth Doineau, rapporteure sur la proposition de loi (n° 164 2019-2020) visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats.


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Convocation


    Jeudi 14 mai 2020 à 10 heures (Salle René Monory et en visioconférence)
    Il sera possible d'assister à cette réunion en téléconférence, seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    1° Décision de la Cour constitutionnelle allemande du 5 mai 2020 au sujet du programme d'achat de dettes publiques de la Banque centrale européenne : communication de M. Claude Kern ;
    2° Autonomie stratégique de l'Union européenne en matière de transport aérien : communication et avis politique de M. Jean Bizet ;
    3° Demande de renforcement des mesures exceptionnelles de la PAC pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 : examen de la proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet ;
    4° Conformité au principe de subsidiarité de la loi européenne sur le climat : examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Benoît Huré et Jean-Yves Leconte ;
    5° Questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 224,8 Ko
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