Arrêté du 22 septembre 2016 portant nomination et cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche

Version initiale


Le secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche,
Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 26 août 2014 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement,
Arrête :


  • M. Nicolas Sproni est nommé conseiller infrastructures routières, ferroviaires et fluviales, en remplacement de M. Baptiste Maurand, à compter du 10 octobre 2016.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 22 septembre 2016.


Alain Vidalies

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 192,4 Ko
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