Ordre du jour

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2015-2016


    Mardi 1er mars 2016


    A 15 h 15 :
    1. Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
    De 16 heures à 16 h 30 :
    2. Vote solennel par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
    Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.
    Conformément à l'Instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 14 heures.
    Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la Séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).
    A 16 h 30 :
    3. Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
    A 16 h 45 :
    4. Questions d'actualité au Gouvernement.
    A 17 h 45 :
    5. Question orale avec débat n° 12 de M. Jean DESESSARD à Mme la secrétaire d'Etat et de la simplification sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU), en cas d'arrêt pour maladie.
    A 21 heures :
    6. Débat sur le dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés.


    Délais limites


    Vote sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 341, 2015-2016).
    Inscriptions de parole : lundi 29 février 2016, à 17 heures.
    Dépôt des délégations de vote : mardi 1er mars 2016, à 14 heures.
    Question orale avec débat n° 12 de M. Jean DESESSARD à Mme la secrétaire d'Etat, auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'Etat et de la simplification sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU), en cas d'arrêt pour maladie.
    Inscriptions de parole dans le débat : lundi 29 février 2016, à 17 heures.
    Débat sur le dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés.
    Inscriptions de parole dans le débat : lundi 29 février 2016, à 17 heures.
    Débat sur la situation financière des départements.
    Inscriptions de parole dans le débat : mardi 1er mars 2016, à 17 heures.
    Débat sur « le trentième anniversaire du baccalauréat professionnel ».
    Inscriptions de parole dans le débat : mardi 1er mars 2016, à 17 heures.
    Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (n° 382, 2015-2016).
    Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 1er mars 2016, à 17 heures.
    Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 384, 2015-2016).
    Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 1er mars 2016, à 17 heures.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 225,6 Ko
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