Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 11 février 2016
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, à 8 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
- désignation de rapporteur-e-s ;
- examen du rapport d'information et des propositions de recommandations du groupe de travail chargé de présenter un bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples, constitué de M. Roland Courteau et de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, à 9 heures (salle n° 263) :
- audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales.
Délégation aux entreprises, à 13 heures (salle RD 204) :
- compte rendu, par Mme Valérie Létard, du déplacement dans le département du Nord le vendredi 13 novembre 2015 ;
- compte rendu, par Mme Elisabeth Lamure, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprendre, le jeudi 14 janvier 2016 ;
- présentation d'une proposition de loi sur l'apprentissage par M. Michel Forissier ;
- point d'information sur le programme de la Journée des entreprises du 31 mars 2016.
Convocations
Délégation aux entreprises :
Rectificatif à la convocation :
Jeudi 11 février 2016, à 13 heures salle RD 204 (salle de la commission des affaires étrangères), 46, rue de Vaugirard (2e étage) :
- compte rendu, par Mme Valérie Létard, du déplacement dans le département du Nord le vendredi 13 novembre 2015 ;
- compte rendu, par Mme Elisabeth Lamure, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprendre, le jeudi 14 janvier 2016 ;
- présentation d'une proposition de loi sur l'apprentissage par M. Michel Forissier ;
- point d'information sur le programme de la Journée des entreprises du 31 mars 2016 ;
- questions diverses.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Jeudi 18 février 2016, à 9 heures (salle A263, commission des affaires économiques, Palais du Luxembourg) :
- audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement ;
- questions diverses.
Délégations parlementaires