Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Mercredi 20 janvier 2016

A 14 h 30 et le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 359, 2014-2015) et de la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 364 rectifié, 2014-2015).
Rapport de M. Jérôme BIGNON, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 607 tomes I et II, 2014-2015).
Texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 608, 2014-2015).
Avis de Mme Françoise FÉRAT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 581, 2014-2015).
Avis de Mme Sophie PRIMAS, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 549, 2014-2015).
Texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 609, 2014-2015).

Délais limites

Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 294, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 21 janvier 2016, à 12 heures.
Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n° 275, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 21 janvier 2016, à 12 heures.
Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 252, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 26 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.

Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 281, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 26 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (n° 296, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 27 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 608, 2014-2015) et sur la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 609, 2014-2015).
Inscriptions de parole dans les explications de vote : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des délégations de vote : mardi 26 novembre 2015, à 13 h 15.