- Texte de base : Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976. (Articles 1 à article non numéroté)
- Chapitre Ier : Champ d'application (Articles 1 à 2)
- Chapitre II : Durée, renouvellement, révision et dénonciation (Articles 3 à 5)
- Chapitre III : Conciliation (Article 6) (non en vigueur)
- Chapitre III : Commission d'interprétation et de conciliation (Article 6)
- Chapitre IV : Dispositions d'ordre général et permanentes (Articles 7 à 8)
- Chapitre V : Délégués du personnel-Comités d'entreprise (Articles 9 à 11)
- Chapitre VI : Période d'essai, embauchage, effet de validité du contrat de travail, permanence de l'emploi (Articles 12 A à 15)
- Chapitre VII (Articles 16 à 25)
- Section 1 : Montant des salaires du personnel (Articles 16 à 18)
- Section 2 : Avantages en nature (Articles 19 à 22) (non en vigueur)
- Estimation des avantages en nature (Article 19)
- Nourriture (Article 20)
- Logement (Article 21) (non en vigueur)
- Logement de fonction (Article 21)
- Conditions particulières du salarié propriétaire d'un équidé (Article 22)
- Conditions particulières du salarié propriétaire d'un équidé à usage personnel (Article 22) (non en vigueur)
- Conditions particulières du salarié détenteur d'un équidé à usage personnel (Article 22)
- Section 2 : Avantages en nature et cheval en pension (Articles 19 à 22) (non en vigueur)
- Estimation des avantages en nature (Article 19)
- Nourriture (Article 20)
- Logement (Article 21) (non en vigueur)
- Logement de fonction (Article 21)
- Conditions particulières du salarié propriétaire d'un équidé (Article 22)
- Conditions particulières du salarié propriétaire d'un équidé à usage personnel (Article 22) (non en vigueur)
- Conditions particulières du salarié détenteur d'un équidé à usage personnel (Article 22)
- Section 3 : Primes et indemnités accessoires au salaire Primes et indemnités accessoires au salaire (Article 23)
- Section V : Paiement des salaires (non en vigueur)
- Section 4 : Paiement des salaires (Articles 24 à 25)
- Chapitre VIII : Durée du travail-Repos hebdomadaire et jours fériés-Heures supplémentaires (non en vigueur)
- Chapitre IX : Congés payés et congés spéciaux (Articles 31 à 41)
- Section I : Congé annuel payé (Articles 31 à 39)
- Appréciation du droit au congé (Article 31)
- Année de référence (Article 32)
- Notion de travail effectif (Article 33)
- Durée des congés (Article 34)
- Congés des jeunes travailleurs et des jeunes mères (Article 35)
- Fractionnement du congé (Article 36)
- Ordre des départs en congé (Article 37)
- Indemnité de congé payé (Article 38)
- Indemnité compensatrice de congés payés (Article 39)
- Section II : Congés spéciaux (Articles 40 à 41)
- Section I : Congé annuel payé (Articles 31 à 39)
- Chapitre X : Délai-congé-Dispositions relatives à la résiliation du contrat de travail (Articles 42 à 46)
- Rupture anticipée de contrat à durée déterminée (Article 42)
- Délai-congé ou préavis réciproque en cas de contrat à durée indéterminée (Article 43-1)
- Préavis réciproque en cas de rupture de contrat à durée indéterminée (Article 43-1)
- Procédure de licenciement (Article 43-2)
- Indemnité de licenciement (Article 44)
- Attestation de cessation de travail (Article 45)
- Attestations Assedic (Article 45-1)
- Attestations Pôle emploi (Article 45-1) (non en vigueur)
- Attestation Pôle emploi (Article 45-1)
- Certificat de travail (Article 46)
- Chapitre XI : Apprentissage et formation professionnelle (Articles 47-1 à 48)
- Chapitre XII : Ancienneté (Article 49)
- Chapitre XIII : Hygiène, protection et sécurité des travailleurs, Médecine du travail (Articles 50 à 51)
- Chapitre XIV : Régime complémentaire de retraite des assurances sociales agricoles. (Article 52)
- Chapitre XV : Dispositions relatives au départ à la retraite (Article 53)
- Chapitre XVI : Définition de la classification des emplois et des qualifications (Articles 55 à 59)
- Annexe I
- Annexe VI
- Accord particulier pour le personnel d'encadrement Convention collective nationale du 11 juillet 1975 (non en vigueur)
- Accord particulier pour les employés et agents de maîtrise Convention collective nationale 11 juillet 1975 (non en vigueur)
- ACCORD PARTICULIER POUR LES OUVRIERS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 juillet 1975 (non en vigueur)
- ANNEXE - CONTRAT DE QUALIFICATION POUR LA PREPARATION A L'ENTREE EN FORMATION D'EDUCATEUR SPORTIF STAGIAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 juillet 1975 (non en vigueur)
- Annexe II - Définition de l'emploi Avenant n° 64 du 23 avril 1998
- Annexe III - Avenant n° 64 du 23 avril 1998 relatif aux capacités équestres professionnelles de référence (non en vigueur)
- Avenant n° 79 du 2 octobre 2006 relatif aux capacités équestres professionnelles de référence - Annexe III - Référence
- Annexe IV - table de concordances Convention collective nationale du 11 juillet 1975
- Accord du 26 novembre 2001 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail - Annexe V
- Avenant n° 3 du 8 septembre 1998 relatif à la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres
- Avenant n° 4 du 24 janvier 2000 relatif à la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi
- Décision interprétative du 15 mai 2000 relative aux fonctions supplémentaires
- Avenant n° 76 du 26 avril 2004 relatif aux capacités équestres professionnelles de référence
- Accord du 19 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle
- Accord du 19 octobre 2004 relatif aux fonds mutualisés
- Remplacemant de l'annexe III - Capacités équestres professionnelles de référence Avenant n° 77 du 25 novembre 2005
- Accord national de branche du 21 juin 2006 relatif à la formation professionnelle des entreprises équestres
- Avenant n° 79 du 2 octobre 2006 relatif aux capacités équestres professionnelles de référence
- Avenant n° 84 du 11 avril 2013
- Avenant n° 85 du 10 octobre 2013
- Avenant n° 84 bis du 11 avril 2013
- Avenant n° 86 du 24 juin 2014 relatif au temps partiel
- Avenant n° 84 ter du 21 novembre 2014
- Avenant n° 89 du 15 octobre 2015 relatif au régime de complémentaire santé
- Avenant n° 90 du 4 février 2016
- Avenant n° 92 du 11 octobre 2016 relatif au régime de prévoyance complémentaire
- Avenant n° 93 du 27 juin 2017 relatif à la commission paritaire d'interprétation et de conciliation nationale
- Accord de méthode du 25 septembre 2018 relatif à la fusion des branches professionnelles des centres équestres
- Avenant n° 97 du 5 novembre 2019 relatif aux dispositions de l'avenant n° 89 du 15 octobre 2015 sur le régime de complémentaire santé
- Avenant n° 98 du 13 novembre 2020
- Avenant n° 99 du 13 novembre 2020
- Avenant n° 100 du 13 novembre 2020
- Avenant n° 102 du 17 juin 2021
- Avenant n° 103 du 21 octobre 2021
- Avenant n° 105 du 23 août 2022
- Avenant n° 106 du 23 août 2022
- SALAIRES Avenant n° 52 du 28 octobre 1991 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 56 du 26 octobre 1992 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 58 du 22 novembre 1993 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 60 du 24 octobre 1994 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 61 du 23 octobre 1995 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 63 du 10 mars 1997 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 64 du 23 avril 1998 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 67 du 16 mars 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 72 du 9 octobre 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 74 du 23 septembre 2002 (non en vigueur)
- SALAIRE. Avenant n° 75 du 8 mars 2004 (non en vigueur)
- Avenant n° 78 du 25 novembre 2005 relatif aux salaires
- Avenant n° 80 du 1er octobre 2007
- Avenant n° 81 du 19 janvier 2009
- Avenant n° 82 du 14 septembre 2009
- Avenant n° 83 du 11 avril 2013
- Avenant n° 87 du 21 novembre 2014
- Avenant n° 88 du 16 juin 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet et au 1er novembre 2015
- Avenant n° 91 du 27 septembre 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2016
- Avenant n° 95 du 27 juin 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2017
- Avenant n° 96 du 23 mars 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2018
- Avenant n° 101 du 11 janvier 2021
- Avenant n° 104 du 13 janvier 2022
- Avenant n° 107 du 27 janvier 2023 relatif aux salaires
- Avenant n° 108 du 9 juin 2023
- Avenant n° 109 du 21 septembre 2023
Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.