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- Partie réglementaire (Articles R112-1 à R571-1)
- Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services (Articles D311 à R351-41)
- Titre Ier : Etablissements et services soumis à autorisation (Articles D311 à R316-7)
- Chapitre II : Organisation de l'action sociale et médico-sociale (Articles D312-1 à R312-202)
- Titre Ier : Etablissements et services soumis à autorisation (Articles D311 à R316-7)
- Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services (Articles D311 à R351-41)
L'organisation générale de l'établissement permet de prendre en charge l'enfant ou l'adolescent dans sa globalité de manière continue tout au long de l'année. A cet effet, l'établissement maintient auprès des enfants ou adolescents le personnel nécessaire.
L'établissement peut accueillir temporairement des enfants ou adolescents qui ne peuvent être continuellement gardés par leur famille, soit dans le cadre du projet thérapeutique et éducatif individuel, soit en cas d'urgence.
Les enfants ou adolescents sont répartis en petits groupes de vie.
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