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Version en vigueur depuis le 06 novembre 2020
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Article D374-3-1

Version en vigueur depuis le 06 novembre 2020

Création Décret n°2020-1341 du 3 novembre 2020 - art. 9

Les articles D. 312-18 à D. 312-20 sont applicables en Nouvelle-Calédonie uniquement en ce qui concerne les attestations de langues vivantes.


Conformément à l’article 10 du décret n° 2020-1341 du 3 novembre 2020, les présentes dispositions sont applicables à compter de la session 2021 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

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