Code de la défense
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Version en vigueur depuis le 01 janvier 2017
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Article R3411-90

Version en vigueur depuis le 01 janvier 2017

Création Décret n°2016-1427 du 21 octobre 2016 - art. 1

L'Ecole navale accueille, dans les formations qu'elle dispense, des élèves et étudiants français et étrangers.

Sont dénommés :

1° Elèves, les élèves-officiers et officiers-élèves de la marine nationale ou de marines étrangères recrutés par voie de concours ou de sélection ;

2° Etudiants, les étudiants en master ou en diplômes nationaux de niveau égal ou supérieur au master.

En outre, l'école accueille des stagiaires au titre des formations mentionnées aux deuxième et troisième alinéas de l'article R. 3411-89.


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