Code de l'éducation
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Version en vigueur depuis le 01 septembre 2015
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Article D321-20

Version en vigueur depuis le 01 septembre 2015

Modifié par DÉCRET n°2014-1231 du 22 octobre 2014 - art. 3

Chacun des trois premiers cycles prévus à l'article D. 311-10 comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur de l'école et composée des enseignants de l'école exerçant dans le cycle considéré.

L'équipe pédagogique de cycle élabore le projet pédagogique, veille à sa mise en œuvre et assure son évaluation interne.

Si elle le juge utile, l'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.


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