Code de la défense
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Version en vigueur du 07 octobre 2009 au 01 janvier 2022
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Article D3411-42 (abrogé)

Version en vigueur du 07 octobre 2009 au 01 janvier 2022

Abrogé par Décret n°2021-1421 du 29 octobre 2021 - art. 2
Modifié par Décret n°2009-1180 du 5 octobre 2009 - art. 11 (V)

Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées comprend :
1° Le directeur de l'école ou son représentant, président ;
2° Le directeur de la formation et de la recherche ;
3° Les responsables des laboratoires de recherche de l'école ;
4° Trois représentants du personnel des laboratoires de l'école, dont au moins un chercheur ou ingénieur, désignés par ce personnel ;
5° Trois représentants de la direction générale de l'armement ;
6° Cinq personnalités extérieures choisies par le conseil d'administration ;
7° Trois représentants des stagiaires de troisième cycle désignés par le directeur après avis de ces stagiaires.

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