Article D337-32 - Code de l'éducation

Code de l'éducation

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Version en vigueur du 01 septembre 2009 au 01 janvier 2022

Code de l'éducation
Partie réglementaire (Articles D111-1 à D977-2)
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. (Articles D311-1 à R377-8)
  - Titre III : Les enseignements du second degré. (Articles D331-1 à D338-51)
    - Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles. (Articles D337-1 à D337-175)
      - Section 2 : Le brevet d'études professionnelles (Articles R337-31 à R337-45)
        Sous-section 3 : Conditions de délivrance. (Article R337-31)
        Article D337-30
        Article R337-31
        Article D337-32
        Article D337-33
        Article D337-34
        Article D337-35
        Article D337-36
        Article D337-37
        Article D337-37-1

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Article D337-32 (abrogé)

Version en vigueur du 01 septembre 2009 au 01 janvier 2022

Abrogé par Décret n°2020-1277 du 20 octobre 2020 - art. 14
Modifié par Décret n°2009-146 du 10 février 2009 - art. 3

Le règlement particulier de chaque brevet d'études professionnelles fixe la liste des unités, le coefficient correspondant à chaque unité et les modalités d'examen.

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