Article D336-16 - Code de l'éducation - Légifrance

Code de l'éducation

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« Article D336-16 - Code de l'éducation »

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Version en vigueur depuis le 24 mai 2006

Code de l'éducation
Partie réglementaire (Articles D111-1 à D977-2)
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. (Articles D311-1 à R377-8)
  - Titre III : Les enseignements du second degré. (Articles D331-1 à D338-51)
    - Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques. (Articles D336-1 à D336-58)
      - Section 1 : Dispositions générales relatives au baccalauréat technologique. (Articles D336-1 à D336-22-1)
        Article D336-1
        Article D336-2
        Article D336-3
        Sous-section 2 : Organisation de l'examen. (Articles D336-15 à D336-22)
        Article D336-15
        Article D336-15-1
        Article D336-16
        Article D336-17
        Article D336-18
        Article D336-19
        Article D336-20
        Article D336-20-1
        Article D336-21
        Article D336-22

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Article D336-16

Version en vigueur depuis le 24 mai 2006

Les candidats ne peuvent s'inscrire qu'à une seule session et série de baccalauréat par an quel que soit le diplôme de baccalauréat postulé.

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