Article D334-1 - Code de l'éducation - Légifrance

Code de l'éducation

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Version en vigueur depuis le 24 mai 2006

Code de l'éducation
Partie réglementaire (Articles D111-1 à D977-2)
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. (Articles D311-1 à R377-8)
  - Titre III : Les enseignements du second degré. (Articles D331-1 à D338-51)
    - Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général. (Articles D334-1 à R334-35)
      Article D334-1

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Article D334-1

Version en vigueur depuis le 24 mai 2006

L'enseignement général du second degré est sanctionné par le diplôme national du baccalauréat général, premier grade de l'enseignement supérieur.

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