Article D337-121 - Code de l'éducation - Légifrance

Code de l'éducation

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Version en vigueur depuis le 24 mai 2006

Code de l'éducation
Partie réglementaire (Articles D111-1 à D977-2)
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. (Articles D311-1 à R377-8)
  - Titre III : Les enseignements du second degré. (Articles D331-1 à D338-51)
    - Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles. (Articles D337-1 à D337-175)
      - Section 4 : Le brevet professionnel (Articles D337-95 à D337-124)
        Sous-section 4 : Organisation des examens. (Articles D337-119 à D337-124)
        Article D337-119
        Article D337-119-1
        Article D337-120
        Article D337-121
        Article D337-122
        Article D337-123
        Article D337-123-1
        Article D337-124

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Article D337-121

Version en vigueur depuis le 24 mai 2006

A chaque session, les candidats ne peuvent s'inscrire qu'en vue de l'obtention d'un seul brevet professionnel.

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