Arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »

JORF n°0122 du 29 mai 2010

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« Article 10 - Arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » »

Version en vigueur du 30 mai 2010 au 01 septembre 2020

    Article 10 (abrogé)

    Version en vigueur du 30 mai 2010 au 01 septembre 2020

    Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 14 (V)


    Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


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