Arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) »

Version en vigueur du 05 septembre 2011 au 01 septembre 2020

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Article 10 (abrogé)

Version en vigueur du 05 septembre 2011 au 01 septembre 2020

Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 14 (V)


Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.

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