Circulaires et instructions récentes

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  • Examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle (session 2018).

    Consulter - Date de signature : 02-05-2018. Date de mise en ligne : 07-05-2018.

  • Note technique du 02 mai 2018 relative à l’exercice de la mission de contrôle des services publics d’assainissement non collectif-SPANC

    Consulter - Date de signature : 02-05-2018. Date de mise en ligne : 18-05-2018.

  • Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2019 et 2020

    Consulter - Date de signature : 30-04-2018. Date de mise en ligne : 07-05-2018.

  • Note de service relative à la mutation des personnels enseignants des premier et second degrés détenant la certification "français langue seconde" rentrée 2018

    Consulter - Date de signature : 26-04-2018. Date de mise en ligne : 27-04-2018.

  • Circulaire fixant les droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2018

    Consulter - Date de signature : 26-04-2018. Date de mise en ligne : 30-04-2018.

  • Réduction du nombre de taxes à faible rendement dans le cadre de conférences de sécurisation et de conférences fiscales 2018

    Consulter - Date de signature : 26-04-2018. Date de mise en ligne : 01-05-2018.

  • CIRCULAIRE N° 853/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2019.

    Consulter - Date de signature : 26-04-2018. Date de mise en ligne : 14-05-2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/2018/109 du 25 avril 2018 relative à l’enquête FLASH à destination des agences régionales de santé (ARS) sur les permanences d’accès aux soins (PASS)

    Consulter - Date de signature : 25-04-2018. Date de mise en ligne : 04-05-2018.

  • Circulaire relative à la mise en oeuvre du contrôle interne budgétaire dans les ministères pour 2018

    Consulter - Date de signature : 24-04-2018. Date de mise en ligne : 26-04-2018.

  • aménagement d'épreuves d'examens pour les candidats en situation de handicap.

    Consulter - Date de signature : 24-04-2018. Date de mise en ligne : 30-04-2018.

  • CIRCULAIRE N° 818/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur de deuxième degré - admission au cycle de formation 2018-2020 du brevet technique pour les officiers logisticiens des essences.

    Consulter - Date de signature : 24-04-2018. Date de mise en ligne : 14-05-2018.

  • CIRCULAIRE N° 501880/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative aux places offertes pour les concours de l’enseignement militaire supérieur du second degré en 2018.

    Consulter - Date de signature : 24-04-2018. Date de mise en ligne : 14-05-2018.

  • Note d'information relative à la répartition du produit des amendes relatives à la circulation routière : exercice 2017.

    Consulter - Date de signature : 23-04-2018. Date de mise en ligne : 18-05-2018.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/2A/2018/107 du 20 avril 2018 fixant les montants de l’abattement mentionné à l’article L. 861-2 du code de la sécurité sociale pour les allocations versées au titre des moins d’avril 2018 à mars 2019

    Consulter - Date de signature : 20-04-2018. Date de mise en ligne : 30-04-2018.

  • INSTRUCTION N° 596/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

    Consulter - Date de signature : 19-04-2018. Date de mise en ligne : 27-04-2018.

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