Circulaires et instructions récentes

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  • Les langues vivantes étrangères à l'école maternelle.

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 30-05-2019.

  • Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures t cultures étrangères et régionales en classe de première des baccalauréats général et technologique pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - Anglais.

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 30-05-2019.

  • Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première des baccalauréats général et technologique pour les années scolaire 2019-2020 et 2020-2021. Espagnol.

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 30-05-2019.

  • Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première des baccalauréat général et technologique pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021. Italien

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 30-05-2019.

  • Un apprentissage fondamental à l'école maternelle : découvrir les nombres et leurs utilisations.

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 30-05-2019.

  • Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales espagnoles - Session 2020 et 2021.

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 30-05-2019.

  • Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première des baccalauréats général et technologique pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - Allemand.

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 30-05-2019.

  • Célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd-el-Kébir

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 30-05-2019.

  • Circulaire du 28 mai 2019 relative à l’instruction des candidatures des juges des tribunaux de commerce aux fonctions de membre du Conseil national des tribunaux de commerce

    Consulter - Date de signature : 28-05-2019. Date de mise en ligne : 13-06-2019.

  • Circulaire du 27 mai 2019 relative à la présentation des dispositions de procédure pénale de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice relatives à l’enquête et à l’instruction applicables au 1er juin 2019

    Consulter - Date de signature : 27-05-2019. Date de mise en ligne : 13-06-2019.

  • Circulaire du 27 mai 2019 relative à la présentation des dispositions de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du décret n°2019-507 du 24 mai 2019 relatives à la procédure pénale applicables aux mineurs

    Consulter - Date de signature : 27-05-2019. Date de mise en ligne : 13-06-2019.

  • Circulaire du 27 mai 2019 relative à la présentation des dispositions relatives à la libération sous contrainte de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du décret n°2019-508 du 24 mai 2019

    Consulter - Date de signature : 27-05-2019. Date de mise en ligne : 13-06-2019.

  • Circulaire du 27 mai 2019 relative à la présentation des dispositions de procédure pénale de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice relatives au jugement applicables au 1er juin 2019

    Consulter - Date de signature : 27-05-2019. Date de mise en ligne : 13-06-2019.

  • INSTRUCTION N° 15559/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la définition, à la mise en œuvre et au pilotage des politiques d'attribution de la prime de lien au service au sein du ministère des armées.

    Consulter - Date de signature : 24-05-2019. Date de mise en ligne : 13-06-2019.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/5C/DSS/1A/DGS/SP2/SP3/2019/126 du 24/05/2019 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2019 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM), et « Un chez soi d’abord »

    Consulter - Date de signature : 24-05-2019. Date de mise en ligne : 18-06-2019.

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