Note technique du 8 octobre 2018 relative à la gestion des opérations de recherche et de sauvetage dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer.

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  • Domaine(s) : Ecologie, développement durable Transports, équipement, logement, tourisme, mer
  • Ministère(s) déposant(s) : TRE - Transition écologique et solidaire
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : TRA - Transports
  • Date de signature : 08/10/2018 | Date de mise en ligne : 24/10/2018

Résumé : Cette note établit le cadre de référence pour la gestion des opérations de recherche et de sauvetage maritimes dans et aux abords immédiats d’un champ éolien.

Nombre d'annexes : 3  

NOR : TRAT1826282N | Numéro interne : | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel : BO n°2018-10 du 25 octobre 2018