Circulaire relative aux élections professionnelles de décembre 2018

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  • Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
  • Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : ESR - Enseignement supérieur, recherche et innovation
  • Date de signature : 21/06/2018 | Date de mise en ligne : 06/07/2018

Résumé : Elections professionnelles de 2018

Nombre d'annexes : 12  

NOR : ESRH1817270C | Numéro interne : | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel : BOESR du 5 juillet 2018

  • Auteur :DGRH A1-2
  • Destinataire(s) :Mesdames et Messieurs les présidents et directeurs des établissements publics d'enseignement supérieur, Mesdames et Messieurs les directeurs des CNOUS et CROUS, Mesdames et Messieurs les recteurs d'académie, chanceliers des universités, Mesdames et Messieurs les présidents et directeurs généraux des EPST, Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements publics de recherche
  • Signataire :Edouard Geffray
  • Catégorie :
    • - Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : oui
    • - Instruction du Gouvernement : 
  • Texte(s) de référence :
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :
  • Date de mise en application :2018/06/21
  • Mots clefs : Enseignement, Education et Sciences et techniques
  • Autres mots clefs :élections professionnelles