Encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

Consulter (PDF, 224 ko)

  • Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
  • Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : -
  • Date de signature : 06/10/2017 | Date de mise en ligne : 17/10/2017

Résumé : La circulaire interministérielle est relative à l'encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

Nombre d'annexes : 4  

NOR : MENE1717944C | Numéro interne : | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :

  • Auteur :Le ministre de l'éducation nationale ; La ministre des sports
  • Destinataire(s) :Rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux préfètes et préfets de région ; aux préfètes et préfets de département ; aux directrices et directeurs régionaux et départementaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; aux directrices et directeurs des directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; aux directrices et directeurs départementaux de la cohésion sociale et de la protection des populations ; aux directrices et directeurs départementaux de la cohésion sociale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux en EPS ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'EPS ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale chargés d'une circonscription du premier degré ; aux conseillers pédagogiques départementaux ; aux conseillers pédagogiques de circonscription ; aux directrices et directeurs d'école
  • Signataire :Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale ; Laura FLESSEL, ministre des sports
  • Catégorie :
    • - Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : oui
    • - Instruction du Gouvernement : oui
  • Texte(s) de référence :
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :
  • Date de mise en application :
  • Mots clefs : Enseignement, Education et Sciences et techniques
  • Autres mots clefs :SPORT