Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap.

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  • Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
  • Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale, enseignement supérieur et recherche
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
  • Date de signature : 03/05/2017 | Date de mise en ligne : 09/05/2017

Résumé : La circulaire est relative aux missions et activités des personnels chargés de l'aide humaine aux élèves en situation de handicap.

Nombre d'annexes : 1  

NOR : MENE1712905C | Numéro interne : | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :

  • Auteur :La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Destinataire(s) :Rectrices et recteurs d'académie ; Vice-rectrice de Mayotte; Chef du service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon.
  • Signataire :Florence ROBINE, Directrice générale de l'enseignement scolaire ; Catherine Gaudy, directrice générale des ressources humaines
  • Catégorie :
    • - Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : oui
    • - Instruction du Gouvernement : oui
  • Texte(s) de référence :
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :
  • Date de mise en application :
  • Mots clefs : Enseignement, Education et Sciences et techniques
  • Autres mots clefs :HANDICAP