CIRCULAIRE N° 10680/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation éducation.

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  • Domaine(s) : Défense
  • Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
  • Date de signature : 03/04/2017 | Date de mise en ligne : 19/04/2017

Résumé : CIRCULAIRE relative à la prestation éducation.

Nombre d'annexes : 3  

NOR : DEFS1750528C | Numéro interne : 10680 | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 5.

  • Auteur :DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
  • Destinataire(s) :Services
  • Signataire :Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense, Anne Sophie AVÉ.
  • Catégorie :
    • - Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : non
    • - Instruction du Gouvernement : 
  • Texte(s) de référence :
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :Circulaire n° 1960/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2016 (BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 1 ; BOEM 520.3.3.1).
  • Date de mise en application :
  • Mots clefs : Défense, anciens combattants
  • Autres mots clefs :