Langues et cultures régionales

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  • Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
  • Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale, enseignement supérieur et recherche
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
  • Date de signature : 12/04/2017 | Date de mise en ligne : 18/04/2017

Résumé : La circulaire est relative à l'enseignement des langues et cultures régionales.

Nombre d'annexes : 0  

NOR : MENE1711397C | Numéro interne : | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :

  • Auteur :La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Destinataire(s) :Rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale chargés de circonscriptions du premier degré ; aux chefs d'établissement du second degré ; aux directrices et directeurs d'école
  • Signataire :Florence ROBINE, Directrice générale de l'enseignement scolaire ;
  • Catégorie :
    • - Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : oui
    • - Instruction du Gouvernement : oui
  • Texte(s) de référence : - Loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008
    - Loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013
    - Loi n° 2015-991 du 7 août 2015
    - Circulaire n° 2015-106 du 30 juin 2015
    - Circulaire n° 2015-173 du 20 octobre 2015.
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :
  • Date de mise en application :
  • Mots clefs : Enseignement, Education et Sciences et techniques
  • Autres mots clefs :