CIRCULAIRE N° 88000/DEF/GEND/RH/RF/FORM relative à la formation au secourisme dans la gendarmerie nationale, à jour de son 1er modificatif.

  • Domaine(s) : Défense
  • Date de signature : 20/06/2007
  • Date de mise en ligne : 29/04/2009
  • Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense

NOMBRE D'ANNEXES

14 annexe(s)

  • NOR : DEFG0753113C
  • Numéro interne : BODEF63169
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC N°20 du 30 mai 2008, texte 9.

SIGNATAIRE

Pour le ministre de la défense et par délégation :Le général de division,chef du service des ressources humaines,Bernard MOTTIER. Pour le ministre de la défense et par délégation : Pour le ministre de la défense et par délégation : Le général de division,chef du service des ressources humaines, Le général de division,chef du service des ressources humaines, Le général de division, chef du service des ressources humaines, Bernard MOTTIER. Bernard MOTTIER.

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Loi n° 2004-811 du 13 août 2004 (Jo du 17 août 2004 p.14626).
  • Décret n° 91-834 du 30 août 1991 ( BOC, 1992, p. 2213. ; BOEM 620-3.1.4) modifié.
  • Décret n° 92-514 du 12 juin 1992 (BOC, 1993, p. 4098. ; BOEM 620-3.1.4) modifié.
  • Décret n° 92-1195 du 5 novembre 1992 (JO du 8 novembre 1992, p.15456).
  • Arrêté du 29 mars 2007 portant habilitation de la direction générale de la gendarmerie nationale pour les formations aux premiers secours (JO du 28 avril 2007 p. 7560).
  • Circulaire n° 29250/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 octobre 2005 (BOC, 2005, p. 8485. ; BOEM 651.1) modifiée.

DATE DE MISE EN APPLICATION

20/06/2007

AUTRE(S) MOTS CLEFS

Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.Gendarmerie.Personnel.

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