Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire dans les écoles maternelles et élémentaires.

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  • Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
  • Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale, enseignement supérieur et recherche
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : VJS - Ville, jeunesse et sports
  • Date de signature : 19/12/2014 | Date de mise en ligne : 12/01/2015

Résumé : La circulaire a pour objet l'instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire dans les écoles maternelles et élémentaires.

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NOR : MENE1430176C | Numéro interne : | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :