Note de service N° DS/DSC2/2014/277 du 6 octobre 2014 relative aux rôle et missions des coordonnateurs nationaux des diplômes de la jeunesse et des sports

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  • Domaine(s) : Jeunesse, sports, vie associative
  • Ministère(s) déposant(s) : FVJ - Droits des femmes, ville, jeunesse et sports
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : VJS - Ville, jeunesse et sports
  • Date de signature : 06/10/2014 | Date de mise en ligne : 22/10/2014

Résumé : Définition, mode de désignation, moyens de fonctionnement et missions des coordonnateurs nationaux

Nombre d'annexes : 1  

NOR : VJSV1423584N | Numéro interne : 2014/277 | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :

  • Auteur :Thierry Mosimann, directeur des sports
  • Destinataire(s) :Préfets de région, préfets de département, DRJSCS, DJSCS, DDCS, DDCSPP, directeurs des établissements publics nationaux, inspecteurs coordonnateurs, directeurs techniques nationaux
  • Signataire :Thierry Mosimann, directeur des sports
  • Catégorie :
    • - Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : oui
    • - Instruction du Gouvernement : 
  • Texte(s) de référence : - Titre Ier : Formation et enseignement du Livre 2 du code du sport
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :Instruction N° 94-181JS du 2 octobre 1994 Instruction N° 06-011 JS du 31 janvier 2006
  • Date de mise en application :2014/10/06
  • Mots clefs : Sport et jeux
  • Autres mots clefs :coordonnateurs nationaux, examens et formations, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS, Diplômes de la montagne