INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA - N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome II (documents types).

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  • Domaine(s) : Défense
  • Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
  • Date de signature : 26/03/2010 | Date de mise en ligne : information indisponible (mise en ligne antérieure au 01/06/2011)

Résumé : Instruction générale relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome II (documents types).

Nombre d'annexes : 0  

NOR : DEFE1050362J | Numéro interne : 125 - 1516 | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 3.

  • Auteur :Ministre de la défense.
  • Destinataire(s) :Services.
  • Signataire :Le ministre de la défense, Hervé MORIN.
  • Catégorie :
    • - Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : 
    • - Instruction du Gouvernement : 
  • Texte(s) de référence :
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :
  • Date de mise en application :
  • Mots clefs : Défense, anciens combattants
  • Autres mots clefs :