Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire n° 5788-SG du 12 mai 2015 relative à l'apprentissage dans la fonction publique de l'État : mobilisation pour la rentrée 2015.

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 12-05-2015.

  • MARQUAGE DE L’ORIGINE ET PROTECTION de l’origine française en application de l’article 39 du code des douanes

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/DUS/DGOS/DGCS/ DGT/DGSCGC/2015/166 du 12 mai 2015 relative au Plan National Canicule 2015

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 20-05-2015.

  • Réserve citoyenne de l'éducation nationale.

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 21-05-2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/2015/159 du 6 mai 2015 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN.

    Consulter - Date de signature : 06-05-2015. Date de mise en ligne : 21-05-2015.

  • Journée des arts à l'école. 2015.

    Consulter - Date de signature : 05-05-2015. Date de mise en ligne : 12-05-2015.

  • CIRCULAIRE N° DS/C2/2015/158 du 5 mai 2015 relative aux priorités du service public de formation relevant du ministère de la Ville de la Jeunesse et des Sports et à la contribution des établissements publics de formation au service régional de formation (SPRF)

    Consulter - Date de signature : 05-05-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • Note d’information Instruction relative au renouvellement des représentants des départements au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

    Consulter - Date de signature : 05-05-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • Calendrier du Concours général des lycées pour la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 04-05-2015. Date de mise en ligne : 12-05-2015.

  • INSTRUCTION N° DSS/SD1B/2015/151 du 29 avril 2015 relative au déploiement du protocole de coopération ASALEE dans le cadre de la procédure dérogatoire du « collège des financeurs »

    Consulter - Date de signature : 30-04-2015. Date de mise en ligne : 11-05-2015.

  • Rectification de la note de service relative aux concours externe et interne pour le recrutement d’assistants ingénieurs.

    Consulter - Date de signature : 30-04-2015. Date de mise en ligne : 12-05-2015.

  • Circulaire relative à la pérennisation de la carte agent ministérielle et à la sécurisation de son cycle de vie

    Consulter - Date de signature : 30-04-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • Circulaire relative aux droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2015.

    Consulter - Date de signature : 29-04-2015. Date de mise en ligne : 05-05-2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/R4/DSS/1A/1C/2A/2015/148 du 29 avril 2015 relative à la facturation des antiviraux d’action directe (AAD) pour les patients pris en charge en ambulatoire dans des unités sanitaires en milieu pénitentiaire.

    Consulter - Date de signature : 29-04-2015. Date de mise en ligne : 08-05-2015.

  • Concours externe et interne pour le recrutement d'ingénieurs d’études

    Consulter - Date de signature : 29-04-2015. Date de mise en ligne : 12-05-2015.

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