Circulaires et instructions récentes

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  • Concours externe et interne pour le recrutement d'ingénieurs de recherche

    Consulter - Date de signature : 20-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • Aide ''de minimis'' à destination des exploitations agricoles maintenant des bandes de blé et de luzerne non récoltées favorables au grand Hamster d'Alsace et modalités de mise en oeuvre au titre de l’année 2014.

    Consulter - Date de signature : 19-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • INSTRUCTION N°DGOS/PF2/2014/319 du 18 novembre 2014 relative à l’actualisation de l’annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique et au recueil de leurs données d’activité 2014.

    Consulter - Date de signature : 18-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • INSTRUCTION DU GOUVERNEMENT N° DGOS/RH1/RH2/RH4/2014/318 du 17 novembre 2014 relative aux conditions d’exercice et de recrutement en France des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens titulaires de diplômes étrangers

    Consulter - Date de signature : 17-11-2014. Date de mise en ligne : 26-11-2014.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2014/312 du 14 novembre 2014 relative à la deuxième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2014.

    Consulter - Date de signature : 14-11-2014. Date de mise en ligne : 20-11-2014.

  • Circulaire du 12 novembre 2014 relative à l'entrée en vigueur du principe "Silence vaut acceptation"

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 13-11-2014.

  • Instruction relative à la campagne budgétaire pour l'année 2014 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), Lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), communautés thérapeutiques (CT), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM) et l’expérimentation « Un chez soi d’abord ».

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour les candidats en situation de handicap.

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 24-11-2014.

  • Organisation du concours général des métiers pour la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • Organisation du concours général des lycées pour la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat relevant du ministère de l'agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF), session 2015.

    Consulter - Date de signature : 10-11-2014. Date de mise en ligne : 19-11-2014.

  • Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels - décision du Conseil d'Etat sur le recours du syndicat FA

    Consulter - Date de signature : 10-11-2014. Date de mise en ligne : 19-11-2014.

  • Journée mondiale de lutte contre le sida. 1er décembre 2014

    Consulter - Date de signature : 10-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • Opération "Pièces jaunes" 2015.

    Consulter - Date de signature : 07-11-2014. Date de mise en ligne : 18-11-2014.

  • INSTRUCTION DGOS/DIR/PF2/DGS/DUS/BOP/2014/306 du 7 novembre 2014 relative aux actions à conduire au sein de chaque établissement de santé (hors établissement de santé de référence habilité) dans le cadre de la préparation à l’accueil inopiné d’un patient cas suspect de maladie à virus Ebola.

    Consulter - Date de signature : 07-11-2014. Date de mise en ligne : 19-11-2014.

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