Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire relative à l'organisation et la coordination des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale - cycles 1916 – 1918

    Consulter - Date de signature : 28-01-2016. Date de mise en ligne : 28-01-2016.

  • Conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction et d’agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole.

    Consulter - Date de signature : 28-01-2016. Date de mise en ligne : 03-02-2016.

  • Seconde édition de l'opération "L'Ecole en choeur"

    Consulter - Date de signature : 27-01-2016. Date de mise en ligne : 02-02-2016.

  • Examen professionnel d’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture

    Consulter - Date de signature : 27-01-2016. Date de mise en ligne : 03-02-2016.

  • Dispositif de cotations gros bovins "entrée abattoir" - Évolutions de la circulaire DGPAAT/SDPM/C2013-3027 et mesures transitoires.

    Consulter - Date de signature : 27-01-2016. Date de mise en ligne : 03-02-2016.

  • Circulaire interministérielle du 25 janvier 2016 relative à la mobilisation des services de l’Etat auprès des conseils départementaux concernant les mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille et les personnes se présentant comme tels

    Consulter - Date de signature : 25-01-2016. Date de mise en ligne : 29-01-2016.

  • uites à donner aux contrôles administratifs et sur place des demandes d'aides animales bovines (Aides aux Bovins Allaitants (ABA), Aides aux Bovins Laitiers (ABL), Aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio (VSLM) - dans les DOM : Aide au développement et au maintien du cheptel allaitant (ADMCA), Prime à l'abattage PAB)), ovines (AO) et caprines (AC) (dans les DOM : Prime aux Petits Ruminants (PPR)) déposées au titre de la campagne 2015.

    Consulter - Date de signature : 25-01-2016. Date de mise en ligne : 03-02-2016.

  • Circulaire 1BE-16-3521 (NOR : FCPB1601578C) relative à la préparation des rapports annuels de performances de l'exercice 2015

    Consulter - Date de signature : 22-01-2016. Date de mise en ligne : 27-01-2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/3B/DSS/1A/CNSA/2016/22 du 22 janvier 2016 relative à la mise en œuvre du plan de prévention et d’arrêt des départs non souhaités de personnes handicapées vers la Belgique.

    Consulter - Date de signature : 22-01-2016. Date de mise en ligne : 03-02-2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/2016/21 du 22 janvier 2016 clarifiant les dispositions relatives au droit de grève applicables aux internes.

    Consulter - Date de signature : 22-01-2016. Date de mise en ligne : 03-02-2016.

  • Circulaire portant application dans la fonction publique de l’ordonnance n° 2015-682 du 18 juin 1015 relative à la simplification des déclarations sociales des employeurs

    Consulter - Date de signature : 21-01-2016. Date de mise en ligne : 27-01-2016.

  • Circulaire relative à la procédure de dérogation permettant aux jeunes âgés d’au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans en situation de formation professionnelle dans la fonction publique de l’Etat d’effectuer des travaux dits « réglementés »

    Consulter - Date de signature : 21-01-2016. Date de mise en ligne : 28-01-2016.

  • Circulaire 1BPB-16-3424 (NOR : FCPB1601663C) relative au lancement de la procédure budgétaire 2016 en vue du PLF 2017 - réunions techniques

    Consulter - Date de signature : 20-01-2016. Date de mise en ligne : 27-01-2016.

  • Circulaire relative aux mesures de soutien à l’embauche dans les petites et moyennes entreprises

    Consulter - Date de signature : 19-01-2016. Date de mise en ligne : 20-01-2016.

  • Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité.

    Consulter - Date de signature : 19-01-2016. Date de mise en ligne : 26-01-2016.

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