Circulaires et instructions récentes

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  • Calendrier des épreuves de l'examen du brevet de technicien - Session 2018.

    Consulter - Date de signature : 18-04-2018. Date de mise en ligne : 20-04-2018.

  • Programme de littérature en classe terminale de la série littéraire pour l'année scolaire 2018-2019.

    Consulter - Date de signature : 18-04-2018. Date de mise en ligne : 20-04-2018.

  • Conseiller pédagogique pour les iles Wallis-et-Futuna

    Consulter - Date de signature : 18-04-2018. Date de mise en ligne : 23-04-2018.

  • Circulaire du 17 avril 2018 relative à la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés

    Consulter - Date de signature : 17-04-2018. Date de mise en ligne : 19-04-2018.

  • Instruction du gouvernement relative au programme « Action Coeur de ville » : annonce des villes bénéficiaires et étapes d’élaboration des conventions-cadres pluriannuelles.

    Consulter - Date de signature : 16-04-2018. Date de mise en ligne : 18-04-2018.

  • Note d'information relative à la compensation des pertes de ressources de redevance des mines constatées en 2017.

    Consulter - Date de signature : 16-04-2018. Date de mise en ligne : 23-04-2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/DSS/1A/2018/101 du 16 avril 2018 relative aux actes de biologie médicale et d’anatomopathologie hors nomenclatures éligibles au financement au titre de la mission d’intérêt général d’enseignement, de recherche, de rôle de référence et d’innovation G03, aux règles de facturation de ces actes et aux modalités de délégation associées

    Consulter - Date de signature : 16-04-2018. Date de mise en ligne : 23-04-2018.

  • Expérimentation d'un droit de dérogation reconnu au préfet

    Consulter - Date de signature : 09-04-2018. Date de mise en ligne : 10-04-2018.

  • Note d'information relative à la répartition de la dotation politique de la ville pour l'exercice 2018

    Consulter - Date de signature : 06-04-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • CIRCULAIRE N° 9406/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’aide au séjour des familles des ressortissants de l’action sociale du ministère des armées blessés et hospitalisés.

    Consulter - Date de signature : 06-04-2018. Date de mise en ligne : 23-04-2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/DGS/SP2/2018/94 du 5 avril 2018 relative à la compétence territoriale et au fonctionnement des comités de coordination de la lutte contre les infections sexuellement transmissibles et le virus de l’immunodéficience humaine (COREVIH)

    Consulter - Date de signature : 05-04-2018. Date de mise en ligne : 10-04-2018.

  • Préparation des volets "performance" des projets annuels de performance (PAP) du PLF 2019 et élaboration des documents de politique transversale (DPT)

    Consulter - Date de signature : 04-04-2018. Date de mise en ligne : 06-04-2018.

  • Note d'information relative aux taxes locales sur la consommation finale d’électricité.

    Consulter - Date de signature : 04-04-2018. Date de mise en ligne : 13-04-2018.

  • Note du 4 avril 2018 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études.

    Consulter - Date de signature : 04-04-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Note d'information relative aux modalités d'exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements.

    Consulter - Date de signature : 03-04-2018. Date de mise en ligne : 05-04-2018.

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