Circulaires et instructions récentes

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  • Modification relative à la gestion et à la mise en œuvre du programme pour l'accompagnement et la transmission en agriculture (AITA).

    Consulter - Date de signature : 14-08-2018. Date de mise en ligne : 20-08-2018.

  • résultats de l'enquête statistique annuelle MAA/IRSTEA sur les récoltes et flux de graines forestières pour la campagne 2016-2017

    Consulter - Date de signature : 10-08-2018. Date de mise en ligne : 20-08-2018.

  • Nombre de places offertes à l’examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle (session 2018).

    Consulter - Date de signature : 10-08-2018. Date de mise en ligne : 20-08-2018.

  • Nombre de places offertes à l’examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe supérieure (session 2018).

    Consulter - Date de signature : 10-08-2018. Date de mise en ligne : 20-08-2018.

  • Instruction technique relative au paiement jeunes agriculteurs, au paiement redistributif et aux règles d'activation des Droits à Paiement de Base à compter de la campagne 2018

    Consulter - Date de signature : 09-08-2018. Date de mise en ligne : 20-08-2018.

  • Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et aides à la mobilité internationale du ministère de la Culture, pour l'année 2018-2019

    Consulter - Date de signature : 06-08-2018. Date de mise en ligne : 07-08-2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2018/196 du 2 août 2018 visant à informer les établissements de santé de la publication d’un guide méthodologique relatif au déploiement du dispositif sérialisation : Lutte contre la falsification des médicaments dans les Etablissements de Santé

    Consulter - Date de signature : 02-08-2018. Date de mise en ligne : 06-08-2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2018/194 du 2 août 2018 relative à la prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité ATENATIV 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable (Antithrombine III humaine) du laboratoire OCTAPHARMA dans un contexte de tensions d’approvisionnement de la spécialité équivalente

    Consulter - Date de signature : 02-08-2018. Date de mise en ligne : 06-08-2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/VVS1/PP3/2018/195 du 2 août 2018 relative à l’actualisation du traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux de type duodénoscope au sein des structures de soins

    Consulter - Date de signature : 02-08-2018. Date de mise en ligne : 09-08-2018.

  • Circulaire du 1er août 2018 modifiant la circulaire du 11 mai 2018 relative à la mise en œuvre des dispositions de l’article L3512-14 du code de la santé publique

    Consulter - Date de signature : 01-08-2018. Date de mise en ligne : 02-08-2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF4/2018/191 du 1 août 2018 relative à l’utilisation de la convention unique pour la recherche à finalité commerciale impliquant la personne humaine

    Consulter - Date de signature : 01-08-2018. Date de mise en ligne : 02-08-2018.

  • Circulaire du 1er août 2018 relative à la campagne 2018/2019 de recrutement d’apprentis au sein de la fonction publique de l’Etat

    Consulter - Date de signature : 01-08-2018. Date de mise en ligne : 06-08-2018.

  • Instruction relative à l'évolution de la doctrine nationale pour l'élaboration des PPI autour des installations nucléaires de base (INB - INBS)

    Consulter - Date de signature : 01-08-2018. Date de mise en ligne : 06-08-2018.

  • Note d'information relative au recensement des contraventions dressées en 2017 par les services de police en vue de la répartition 2018 du produit des amendes relatives à la circulation routière

    Consulter - Date de signature : 01-08-2018. Date de mise en ligne : 08-08-2018.

  • Dispositions transversales relatives aux régime d'aides liées à la surface dans le cadre de la politique agricole commune à compter de la campagne 2018. Néanmoins, la fiche 5 : « Réductions et sanctions » est valide à partir de la campagne 2017.

    Consulter - Date de signature : 01-08-2018. Date de mise en ligne : 13-08-2018.

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